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Ce site est édité et entièrement financé par Méline Montaigut dont le numéro SIRET est 89315161300021.
Le siège social est situé au 4 rue René Duguay Trouin, 31400 Toulouse.

Identité du site - Conception - Hébergeur

Nom du site web : melinemontaigut.com
Adresse : https://melinemontaigut.com
Propriétaire : Méline Montaigut
Responsable de publication : Méline Montaigut

Conception et réalisation : Méline Montaigut
Animation : Méline Montaigut

Hébergement : OVH – 140, quai du Sartel, 59100 ROUBAIX – Email : contact@ovh.com – Tél : 08 20 32 03 63 – www.ovh.com

Personne physique

Méline Montaigut – Entreprise Individuelle
Adresse : 4 rue René Duguay Trouin, 31400 Toulouse
Email : hello@melinemontaigut.com
Tél : 06 43 69 20 82
La directrice de la publication est Madame Méline MONTAIGUT.

 

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Photos et Vidéos : Méline Montaigut – Sites de banques d’images libres de droit – The Luuxx Photographe (Portrait de Méline Montaigut)

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique